Analyses
Le droit de l’architecte, analysé
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Les obligations générales de l’architecte
Obligations de l’architecte envers le maître de l’ouvrage : conception conforme au programme et aux règles, devoir de conseil, suivi des travaux, assurance.
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La résiliation du contrat d’architecte
Résiliation du contrat d’architecte par le client ou par l’architecte : clauses contractuelles, indemnité, honoraires dus et marchés publics.
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L’architecte, la conciliation ordinale et l’arbitrage
Clause de saisine préalable du conseil régional de l’ordre, arbitrage et médiation : modes amiables de règlement des litiges entre l’architecte et son client.
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L’architecte et les transactions immobilières
Interventions de l’architecte dans les ventes et acquisitions immobilières : diagnostic, expertise amiable, limites déontologiques.
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Le contrat de mandat et l’architecte
Quand l’architecte représente le maître de l’ouvrage : actes accomplis au nom du client, limites du mandat et responsabilité.
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Le contrat d’architecte, contrat de louage d’ouvrage
Qualification du contrat d’architecte en louage d’ouvrage : conséquences sur les obligations, la responsabilité et les garanties légales.
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Le contrat conclu à la suite d’un concours d’architecture
Marché de maîtrise d’œuvre négocié avec le lauréat d’un concours : procédure, prime et articulation entre projet lauréat et marché.
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Le contrat d’architecte et le financement de l’opération par un prêt
Contrat d’architecte conclu par un particulier qui finance son projet par un crédit immobilier : conditions suspensives et précautions à prendre.
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La mission de l’architecte contractuellement prévue
Définition de la mission de l’architecte : mission de base, missions complémentaires, mission partielle et conséquences sur la responsabilité et les honoraires.
