Rubrique
Principes de la responsabilité
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Les causes d’exonération de la responsabilité de l’architecte
Comment l’architecte peut-il s’exonérer : cause étrangère, faute du maître de l’ouvrage, fait d’un tiers, limites de la mission.
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Les obligations générales de l’architecte
Obligations de l’architecte envers le maître de l’ouvrage : conception conforme au programme et aux règles, devoir de conseil, suivi des travaux, assurance.
