Analyses
Le droit de l’architecte, analysé
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La réparation des fautes de l’architecte
Indemnisation du maître de l’ouvrage : réparation intégrale, travaux de reprise, préjudices immatériels, partage et recours entre intervenants.
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La faute de l’architecte par méconnaissance des règles d’urbanisme et de construction
Permis de construire annulé ou refusé, non-conformité aux règles techniques : responsabilité de l’architecte concepteur.
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Les manquements aux devoirs professionnels de l’architecte
Fautes de conception, de surveillance et de conseil : typologie des manquements reprochés aux architectes et moyens de défense.
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Le devoir de conseil de l’architecte
Obligation de conseil et d’information de l’architecte : avertir le maître de l’ouvrage des risques, des non-conformités et des manquements des entreprises.
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L’usage imprévu de l’ouvrage par le maître de l’ouvrage
Désordres causés par une utilisation de l’ouvrage non conforme à sa destination : exonération de l’architecte et preuve de l’usage anormal.
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L’immixtion fautive du maître de l’ouvrage
Immixtion fautive du maître de l’ouvrage notoirement compétent dans la conception ou les travaux : conditions et effets sur la responsabilité de l’architecte.
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La responsabilité du maître de l’ouvrage dans l’élaboration du programme
Programme insuffisant, budget irréaliste, choix imposés : quand la faute du maître de l’ouvrage réduit la responsabilité de l’architecte.
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Les personnes pouvant être tenues responsables avec l’architecte
Architecte, entreprises, bureaux d’études, contrôleur technique, maître de l’ouvrage : qui répond des désordres et comment l’architecte exerce ses recours.
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Les causes d’exonération de la responsabilité de l’architecte
Comment l’architecte peut-il s’exonérer : cause étrangère, faute du maître de l’ouvrage, fait d’un tiers, limites de la mission.
